Les lois fiscales sur les cryptomonnaies ont évolué différemment dans le monde, mais sûrement.
Pour commencer, plusieurs pays ont changé leur fusil d’épaule depuis cette année. En effet, avec la folle envolée de décembre dernier, les gouvernements ont compris l’ampleur du phénomène.
Il faut reconnaître que la popularité de la cryptomonnaie n’a cessé d’augmenter au cours des dernières années. Les cryptomonnaies représentent de plus en plus un outil de paiement ou une opportunité d’investissement par les personnes du monde entier. Et là où il y a de l’argent, forcément, il y a des impôts.
Depuis, de nombreux pays proposent des lois fiscales sur les cryptomonnaies, certains rendant les cryptomonnaies totalement exonérées d’impôt tandis que d’autres les ont rendues imposables tout comme les actions et autres biens.
Lois fiscales sur les cryptomonnaies au Royaume-Uni
Le Royaume-Uni traite les cryptomonnaies comme une propriété et non comme une véritable monnaie ou « argent ». Cependant, l’administration fiscale britannique HMRC a classé les cryptomonnaies en 3 catégories distinctes : jeton d’échange, jeton utilitaire, jeton de sécurité.
Tous les bénéfices tirés de la vente/échange de cryptomonnaies sont imposés en tant que gain en capital. Le Royaume-Uni utilise un système de mutualisation des plus-values. Ainsi, chaque fois que vous échangez ou vendez de la crypto, vous devez utiliser le coût du pool pour déterminer le gain/la perte en capital.
Cependant, les produits de l’exploitation minière restent imposés comme un revenu ordinaire.
Fiscalité des crypto au Portugal
Le Portugal a publié une déclaration qui rend l’achat/vente/échange de cryptomonnaies totalement exonéré d’impôt. Il fait partie du groupe des pays Crypto-Friendly.
C’est à ce jour le seul pays européen à avoir pris une telle position. La déclaration suit le système fiscal fermé du Portugal où seuls les éléments explicitement énumérés peuvent être taxés, tels que les actions, les obligations, etc. Cela fait du Portugal un pays lucratif pour les cryptonautes.
L’Allemagne
Le Bitcoin est officiellement reconnu comme monnaie privée en Allemagne depuis 2013. Les propriétaires de Bitcoin doivent se soumettre à l’impôt sur les plus-values, qui est actuellement de 25 %.
Cependant, cette taxe n’est prélevée que dans les cas où les bénéfices du Bitcoin sont réalisés dans l’année suivant leur achat. Les propriétaires de crypto ne sont pas soumis à l’impôt sur les plus-values s’ils détiennent cette crypto-monnaie pendant plus d’un an.
La Suisse, paradis cryptographique
En Suisse, l’un des paradis cryptographiques d’Europe, les personnes qualifiées qui achètent, vendent ou détiennent des cryptomonnaies à des fins personnelles ne paient d’impôt sur leurs plus-values. Cependant, les revenus de l’exploitation minière, considérés comme des revenus d’un travail indépendant, entrent dans l’impôt sur le revenu.
Le trading de cryptomonnaies rentable par des professionnels qualifiés est soumis à l’impôt sur les sociétés. Tandis que les salaires payés en Bitcoin ou autre crypto doivent figurer sur la déclaration d’impôt sur le revenu.
Malte, l’île de la Blockchain
Malte, appelée île de la Blockchain, ne taxe pas les cryptomonnaies. Que ce soit pour la TVA, les gains ou les plus-values. Cependant, le trading cryptographique effectué le même jour est assujetti à un impôt sur le revenu des entreprises, taxé à 35%. Tout comme le trading boursier d’actions ou de devises.
Malte est peut-être l’un des pays les plus favorables à la cryptographie au monde.
Il a introduit une législation légalisant une variété d’opérations de cryptographie dans le pays et en fait le siège de certaines grandes entreprises de cryptographie.
Le Japon
Le Japon identifie le Bitcoin principalement comme un moyen de paiement. Depuis le 1er juillet 2017, la loi sur les services de paiement a déclaré que la vente de Bitcoin serait exonérée de la taxe à la consommation. Les monnaies virtuelles sont traitées comme des valeurs similaires à des actifs qui peuvent être transférées numériquement et également utilisées pour effectuer des paiements.
Les bénéfices tirés des crypto sont considérés comme des revenus d’une entreprise. Les propriétaires ont donc une double imposition. Sur l’impôt sur le revenu et sur l’impôt sur les plus-values.
Australie
L’Australie traite la monnaie virtuelle comme des éléments d’accords de troc. Les devises numériques bénéficient du même traitement que les actifs et occasionnent des gains en capital. Les entreprises qui entreprennent des transactions liées au cryptomonnaies en Australie sont donc tenues d’enregistrer, de documenter et de dater avec précision ces transactions spécifiques. D’autre part, les entreprises qui reçoivent des paiements en Bitcoin doivent déclarer la valeur comme un revenu ordinaire.
L’Australie demande de respecter les lois fiscales sur les cryptomonnaies
En Australie, les transactions cryptographiques effectuées pour un usage personnel bénéficient d’exonérations fiscales dans certaines circonstances. Par exemple, si le Bitcoin a été utilisé à des fins de paiement de biens ou de services personnels, ou lorsque la valeur de la transaction tombe en dessous de 10 000 AUD (dollars australiens). Les activités telles que l’exploitation minière ou l’échange sont considérées comme des opérations sur actions et donc taxées.
Taxe sur la cryptomonnaie aux États-Unis
L’IRS a ajouté une question sur la première page du formulaire 1040 pour l’année 2020, obligeant les contribuables à déclarer toute transaction en monnaie virtuelle.
Le taux d’imposition fédéral sur les gains en capital Bitcoin varie entre 0% et 37%. (pour l’exercice 2020). Lorsque vous achetez de la crypto-monnaie, vous devez garder une trace du prix que vous avez payé. Il s’agit de la base de coût de l’actif cryptographique. La plus-value est la différence entre le prix de vente et le prix de base. La juste valeur marchande de la monnaie virtuelle en dollars américains à la date du paiement ou de la réception sera exigée des contribuables.
Tous les gains ou pertes d’un actif cryptographique détenu pendant moins d’un an sont imposés au taux marginal d’imposition le plus élevé applicable au revenu imposable. Toute perte peut être utilisée pour compenser l’impôt sur le revenu jusqu’à concurrence de 3 000 $ au total. Toute perte supplémentaire pourrait être reportée à l’année suivante.
Si la crypto-monnaie a été conservée pendant plus d’un an, le taux d’imposition approprié est nettement inférieur, allant de 0 % à 15 % à 20 %, selon le revenu matrimonial individuel ou combiné.
